Mise en ligne : 4 décembre 2017. Mis à jour le 17/05/2022 … Accidents scolaires. Annuaire | service-public.fr 61, rue de la Villette, 75019 Paris Lire la suite . guide de la vie scolaire Sous certaines conditions, un salarié peut s’absenter pour s’occuper de son enfant malade. DSDEN n° d'immatriculation : 064.... DES PYRENEES-ATLANTIQUES DECLARATION D'ACCIDENT SCOLAIRE (écoles élémentaires et maternelles) RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES TIERS EVENTUELS (à compléter par le directeur de l'école et l'enseignant chargé de la surveillance) L'accident a-t-il été causé par un autre élève ? Recherche - Académie de Toulouse [Madame, Monsieur], Mon enfant [Nom & prénom] est en classe de [niveau scolaire] et est scolarisé (e) [à l'école primaire/au collège/au lycée] de [nom de l'établissement]. Note rectorat. Dès qu’un élève a subi un dommage corporel nécessitant des soins médicaux ou une hospitalisation, il faut remplir la déclaration d’accident. Articles publiés dans cette rubrique. Les dispositifs d’aides et de soutiens aux personnels
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